J.O. Numéro 69 du 22 Mars 2000       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet

Texte paru au JORF/LD page 04422

Ce document peut également être consulté sur le site officiel Legifrance


Arrêté du 10 mars 2000 modifiant l'arrêté du 1er octobre 1997 modifié portant nomination au conseil d'administration du musée de la marine


NOR : DEFS0001358A




Par arrêté du ministre de la défense en date du 10 mars 2000, l'arrêté du 1er octobre 1997 modifié portant nomination au conseil d'administration du musée de la marine est modifié comme suit : remplacer : « M. Tabarly (Eric) » par : « Mme Chabaud (Catherine) ».